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Publié par Bénard

Un procès est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal. À l'issue du procès, une décision est rendue. Dans certains pays, la décision est généralement appelée jugement, lorsque la juridiction qui l'a rendue est appelée « tribunal », ou arrêt, lorsque cette juridiction est appelée « cour ».

Dans les régimes politiques instables, les procès qui ne respectent pas les droits de la défense peuvent prendre la forme d’un « tribunal populaire », d'un procès sans témoins, d'une pratique inquisitoriale, d'un décret politique, d'une justice révolutionnaire (ex: justice révolutionnaire à Nantes), d'un tribunal secret, d'aveux sous la torture, ou d'un règlement de comptes contre un individu.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Proc%C3%A8s